CISL EnLigne…
184/980907/SG

Esclaves en Europe
Par Samuel Grumiau

Bruxelles, 7 septembre 1998 (CISL EnLigne): Lorsque Masruroh, une Indonésienne de vingt-quatre ans, répond à la petite annonce d’une agence de placement de Djakarta, elle est loin de se douter qu’elle effectue un premier pas sur le chemin de l’enfer. L’offre paraît séduisante: pour 150 dollars par mois, elle sera employée au domicile privé d’un attaché consulaire de l’ambassade d’Arabie Saoudite à Paris. Ignorante des normes salariales en vigueur en France, Masruroh comprend qu’elle est tombée dans un piège en découvrant ses conditions de vie et de travail. Dès sept heures du matin, elle commence son service pour la famille du diplomate: préparation des repas, lessives, surveillance des deux enfants, entretien de l’appartement de cinq pièces et trois salles de bains, etc. Son labeur ne s’arrête qu’à minuit, voire plus tard lorsque ses patrons restent jusqu’aux petites heures dans le salon, où elle dort par terre. Elle ne reçoit qu’une tranche de pain matin et soir ainsi qu’un bol de riz le midi. Séquestrée, régulièrement battue et insultée par l’épouse du diplomate, elle s’est enfuie le 12 mai dernier, quatre semaines après son arrivée à Paris, en passant par le balcon de sa prison du neuvième étage. Elle a trouvé refuge chez une voisine qui, par chance, est avocate.

Des cas semblables à ceux-là, le Comité contre l’esclavage moderne (CCEM), créé à Paris en 1994, en a connu cent trente-cinq au cours des deux dernières années. L’employeur de Masruroh, couvert pas l’immunité diplomatique, n’a pu être entendu dans le cadre d’une procédure judiciaire. Le Comité s’est alors saisi de son arme la plus efficace, la menace de médiatisation de l’affaire, pour obtenir un dédommagement financier de la part de l’attaché consulaire. Celui-ci s’est engagé à verser à sa victime une somme de 4.000 dollars et à lui payer son billet de retour. A ce jour, il n’a payé que 300 dollars et Masruroh, dégoûtée, est repartie en Indonésie. Il est en effet difficile pour la victime qui s’est enfuie de décrocher un nouvel emploi en France: celui-ci est conditionné à la délivrance d'une carte spéciale par le bureau des privilèges et des immunités (ministère des Affaires Etrangères). S’il change de patron, l’employé perd son autorisation de séjour et de travail sur le territoire français.

Depuis la diffusion à la télévision française d’un reportage sur la situation désespérée de certaines domestiques étrangères, le téléphone ne cesse de sonner au Comité contre l’esclavage moderne. Voisins, assistantes sociales, membres de la communauté de la victime savent maintenant où dénoncer les abus qu’ils soupçonnent ou constatent. «Lorsque la personne exploitée ne s’est pas encore enfuie, nous essayons de la libérer, explique Philippe Boudin, secrétaire général du Comité. Nous prenons d’abord contact avec elle pour savoir si elle est d’accord, puis nous convenons d’un moment. Tout doit se passer très rapidement. Il faut qu’elle emballe ses affaires dans un sac de poubelle afin de ne pas attirer l’attention de son patron lorsqu’elle se dirige vers la porte. Nous l’attendons de l’autre côté, généralement avec une caméra de TV qui permet de faire pression sur l’employeur au cas où il se montrait désagréable ou violent. Parfois, on, contacte la police, notamment lorsque ça se passe en partie sur la voie publique. Nous avons eu le cas d’une Ethiopienne à qui un Français avait promis mariage et belle vie en France. Arrivée chez nous, elle a dû travailler séquestrée durant seize mois, à Bordeaux puis dans une épicerie de la région parisienne, sans salaire. Lorsque nous l’avons libérée, la police nous a regardé intervenir de loin mais n’a pas pris l’identité des auteurs, qui sont aujourd’hui en fuite».

Il faut bien du courage à la personne victime d’une telle exploitation pour briser les liens qui la lient, malgré elle, à son patron. Dans un pays où ils ne connaissent personne et dont ils ignorent généralement la langue, l’employeur a remplacé les chaînes qui entravent habituellement les esclaves par la confiscation des papiers d’identité, répétant sans cesse à leurs domestiques qu’ils seront mis en prison s’ils sortent de la maison sans passeport. Dans ces conditions, il faut un acte particulièrement grave (viol, tabassage très violent, menaces de mort) pour décider l’esclave à s’enfuir. Commence alors une difficile rééducation à la liberté, un affranchissement de la soumission psychologique et du sentiment de culpabilité qui ont envahi la victime.

Le Comité contre l’esclavage moderne le confie à un «parrain», une personne qui sera son intermédiaire pour régler les questions de papiers et de logement. Engager des poursuites judiciaires est un nouveau cap à franchir, d’autant qu’on n’est pas certain de la décision du tribunal. «Si l’employeur est membre du personnel administratif et technique d’une ambassade ou d’une mission diplomatique, nous nous heurtons à l’immunité diplomatique, au moins sur le plan pénal, déclare Philippe Boudin. L’expérience suisse de Syndicats sans frontières nous montre qu’il y a toutefois moyen de gagner des procès contre des diplomates sur le plan civil et au tribunal du travail. Pour ceux qui ne sont pas protégés par l’immunité diplomatique, le Comité attaque en justice et tout dépend de la bonne volonté du Parquet: s’il décide d’ouvrir une information judiciaire, l’affaire suit son cours d’elle même. Dans le cas contraire, la victime peut déposer une plainte avec constitution de partie civile, mais il y a alors consignation, c’est-à-dire qu’elle doit déposer une somme d’argent (environ 800 dollars). Pour une association comme la nôtre, c’est très lourd à supporter, même si on devrait récupérer cet argent à la fin de la procédure judiciaire». Les jugements peuvent réserver bien des surprises. Ainsi, dans une affaire impliquant un couple de Congolais qui avaient, durant huit ans, exploité une de leur compatriote tout en lui infligeant des viols, des tortures et des privations de nourriture, il n’a pas été possible de prouver les sévices et le magistrat, qui a estimé que l’abus de domesticité n’était pas un délit mais une contravention (la moins grave des violations de la loi), a prononcé une ordonnance de non-lieu.

Les domestiques recueillies par le CCEM proviennent essentiellement de quatre zones géographiques: Madagascar, l’Asie (Sri Lanka et Indonésie) ainsi que l’Afrique de l’Ouest et de l’Est (Somalie, Erythrée, Ethiopie). «Madagascar est l’un des pays les plus pauvres du monde, note Philippe Boudin. Le salaire moyen d’un fonctionnaire tourne autour des 20 dollars tandis qu’une petite bonne de sept ou huit ans est payée 2 dollars par mois. Lorsqu’on se déplace dans l’île, on repère facilement les domestiques, qui portent des haillons et dorment souvent à l’extérieur des maisons. Lorsqu’un Malgache ou un Occidental ayant vécu à Madagascar vient habiter en France, il va trouver une famille pauvre et lui propose d’emmener l’une de ses filles en échange d’une somme de 15 dollars qu’il leur verse chaque mois. En France, elles travaillent dix-huit heures par jour et sont régulièrement maltraitées: contraintes à ne manger que les restes du patron, à dormir par terre, dans les toilettes ou le garage, insultées, frappées, etc. Elles se rendent parfois compte qu’elle sont exploitées mais, si elles s’enfuient, leur famille perd les 15 dollars qui lui permet de vivre».

Contrairement aux Malgaches, les victimes originaires de l’Afrique de l’Ouest (Côte d’Ivoire, Bénin, Togo, Mali, ...) ne reçoivent généralement aucun salaire. Elles ont été arrachées à leur famille sous la promesse d’une scolarisation dans une école française dont elles ne voient jamais la porte d’entrée.

La mise en situation d'esclavage est souvent justifiée par des considérations ethniques et racistes, et nombre d'employeurs traiteront leur employé différemment selon qu'il s'agit d'un homme ou d'une femme, d'un musulman ou d'une personne d'une autre confession. Ainsi, dans une récente affaire impliquant un diplomate des Emirats Arabes Unis en poste à Paris, une employée sri lankaise non musulmane était rémunérée près de cinq fois moins (700 francs par mois) qu'un employé indien musulman alors que ce dernier supportait une charge de travail bien moins importante.

En cas de plainte, l’employeur n’hésitera pas à recourir à tous les moyens pour dissuader le travailleur domestique d’aller plus loin. Et dès lors, les risques encourus par ce dernier, même lorsqu’il ou elle aura regagné son pays, sont bien réels.

Les Malgaches et les Ivoiriennes sont fréquemment menacées de mort par téléphone, y compris dans leur famille d’accueil, lorsqu’elles décident de porter plainte. L’une d’entre elles a une petite fille de huit ans à Madagascar. Le CCEM a demandé à la police malgache et à l’ambassade de France de demeurer vigilantes à l’égard de l’enfant, qui a été placée en lieu sûr, mais sa maman tremble encore à l’idée que ses employeurs puissent se venger sur elle. La présidente du Comité, Dominique Torres, a également reçu des menaces par téléphone.

Genève, le siège le plus important de l’Organisation des Nations Unies après New York, n’est pas épargnée par les cas d’esclavage. «C’est d’autant plus grave lorsqu’ils sont le fait de patrons envoyés en Suisse pour travailler auprès du Bureau International du Travail (BIT), de l’Organisation Mondiale de la Santé et des autres organisations onusiennes, voire de missions diplomatiques accréditées auprès d’elles, déclare Luis Cid, président du Syndicat sans frontières (SSF), un mouvement associé à l’Union Syndicale Suisse. Nous défendons environ trois mille travailleurs à Genève: des chauffeurs, secrétaires et domestiques engagés par des diplomates. L’abus le plus fréquent est le non-paiement par le patron d’une assurance couvrant l’employé en cas d’accident ou de maladie. Or, les frais médicaux sont extrêmement chers en Suisse, bien plus élevés que les salaires de misère payés par certains hauts fonctionnaires ».

Syndicats sans frontières est actuellement engagé dans de nombreux procès, le plus souvent pour exiger une compensation financière suite à une absence de rémunération ou au versement d’un salaire nettement plus bas que les normes prévues en Suisse. S’il sort généralement vainqueur des tribunaux, l’exécution des jugements laisse à désirer. Plusieurs cas ont été présentés devant la cinquante-quatrième session de la commission des droits de l’homme des Nations Unies, en mars dernier, à Genève. L’un d’entre eux concerne un Asiatique employé comme domestique par un conseiller de la Mission de son pays auprès de l’Organisation Mondiale du Commerce. Pendant près de deux ans et demi, il n’a touché aucun salaire, mis à part l’équivalent de 1.700 dollars versés directement à son père resté au pays. A peine recevait-il un peu de nourriture pour des journées commençant à six heures du matin et se terminant à deux heures le lendemain matin, sans aucun congé et avec interdiction de quitter la résidence.

Un autre cas concernait la domestique africaine d’une fonctionnaire américaine au BIT, qui touchait seulement 200 dollars par mois. Portés en justice, ces deux affaires ainsi que plusieurs autres furent jugées en faveur des employés, les patrons étant condamnés à payer des arriérés et réparations allant de 14.000 à 70.000 dollars.

Certaines de ces décisions judiciaires remontent à près de cinq ans mais, mis à part le versement d’à peine un tiers de la somme requise dans un cas et de 140 dollars dans un autre, aucun jugement n’a été exécuté. C’est d’autant plus décourageant pour les victimes qu’elles auront dû patienter de nombreux mois, sans ressources dans un pays très onéreux, pour attendre la fin du procès. Elles s’en sortent grâce au soutien financier de Syndicat sans frontières.

La hargne que place Luis Cid dans la défense des cas qui lui sont rapportés lui vaut la haine des milieux très nantis et bien-pensants de la haut diplomatie onusienne. Même si sa bonne foi n’est pas remise en doute, rares sont les pontes genevois qui acceptent de négocier directement avec les syndicalistes militants. Ils préfèrent s’adresser aux «amiables compositeurs», un service créé par le canton de Genève pour servir d’intermédiaire dans les conflits entre les diplomates et leur personnel privé.

Luis Cid ne cache pas son mépris pour ce système: «Il se compose de trois médiateurs mais, dans la plupart des dossiers, les dédommagements qu’ils obtiennent sont dérisoires. Dans le cas d’un chauffeur mauritanien qui était exploité par un diplomate du même pays, les amiables compositeurs lui ont proposé sept cents dollars et un billet de retour pour Nouakchott alors que son patron lui doit des mois de salaire et d’heures supplémentaires ».

A Paris, à Genève ou à Londres, où l’ONG Anti-Slavery International est très active, les militants des droits humains doivent aussi apprendre à identifier les profiteurs qui s’adressent à eux dans le seul but de réaliser une bonne affaire. Certains employés arrivent dans un pays avec le but d’être engagés dans des conditions d’exploitation et de s’adresser, six mois plus tard, à un organisme de défense qui les soutiendra dans un procès en justice où ils peuvent décrocher le jackpot. «Il nous arrive de refuser des cas parce qu’il n’y a aucun critère d’esclavage, souligne Philippe Boudin. Les affaires que nous prenons en charge réunissent plusieurs conditions parmi les suivantes: confiscation des papiers d’identité; séquestration; temps de travail hors normes (on a connu un cas d’une domestique qui travaillait dix-neuf heures par jour... et même vingt-deux heures lorsqu’elle se trouvait en Arabie Saoudite); absence de rémunération ou salaire tellement faible qu’il ne permet pas l’indépendance économique; conditions d’hébergement indignes de la personne humaine; absence de repas; rupture forcée des liens familiaux (on ne donne pas les lettres à la victime et on ne poste pas les siennes); isolement culturel».

Cent cinquante ans après l’«abolition» de l’esclavage, l’affranchissement reste un doux rêve pour deux cent millions d’êtres humains. Les esclaves actuels ont délaissé les bateaux pour les avions, les chaînes sont remplacées par la confiscation des papiers d’identité. La détresse des victimes, elle, n’a pas changé.